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Système harmonisé
Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie …
Explanatory notes
… 14.01 ‑ Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie … 1401.10 ‑ Bambous 1401.20 ‑ Rotins 1401.90 ‑ Autres L'usage principal des matières premières entrant dans la présente … de cannes à main, de cannes à pêche, de tuyaux de pipes; elles peuvent également être utilisées comme litière …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
Explanatory notes
… cylindrée excédant 2.500 cm 3 8703.40 - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston … d’alimentation électrique 8703.50 - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston … d’alimentation électrique 8703.60 - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à …
Explanatory notes
… bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à … 7010.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des récipients en verre des types servant communément dans le … dames-jeannes, bouteilles (y compris les bouteilles dites siphon ), flacons et similaires , de toutes formes ou …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, …
Explanatory notes
… même autopropulsés (wagons‑ateliers, wagons‑grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, … voies. On range notamment ici : 1) Les wagons‑ateliers équipés d'outils, de machines‑outils, de générateurs … chemins de fer. 3) Les wagons‑treuils. 4) Les wagons équipés d'engins spéciaux pour l'épuration et le tassement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que …
Explanatory notes
… machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que … la conservation et l'exposition de produits incorporant un équipement pour la production du froid - … - Parties : 8418.91 - - Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid 8418.99 - - Autres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception …