WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020
… Autres ouvrages en verre. …
Explanatory notes
… 70.20 - Autres ouvrages en verre. La présente position englobe les ouvrages en verre qui ne sont couverts ni dans les positions précédentes du présent … 1) Des articles pour l'industrie, tels que bacs, cuvettes, cylindres ou manchons pour le glaçage des peaux, …Section XV > Chapitre 80 > Position 8007
… Autres ouvrages en étain. …
Explanatory notes
… 80.07 ‑ Autres ouvrages en étain. Cette position englobe tous les ouvrages … pots, plateaux, gobelets, cruchons, têtes de siphons, les couvercles pour verres et cruches à bière. 4) Les mesures … ), les tubes et tuyaux en étain, transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, …Section XV > Chapitre 78 > Position 7806
… Autres ouvrages en plomb. …
Explanatory notes
… 78.06 ‑ Autres ouvrages en plomb. Cette position englobe tous les ouvrages en plomb autres que ceux repris soit dans les … ), les tubes et tuyaux en plomb, transformés en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, …Section IX > Chapitre 45 > Position 4503
… Ouvrages en liège naturel. …
Explanatory notes
… 45.03 - Ouvrages en liège naturel (+). 4503.10 ‑ Bouchons 4503.90 ‑ … leurs ébauches à arêtes arrondies. Les bouchons en liège peuvent comporter de simples rondelles, plaques ou … que de forme carrée ou rectangulaire, les bouées de sauvetage, les flotteurs pour filets de pêche, les descentes …Section XVII > Chapitre 89
… Navigation maritime ou fluviale …
Explanatory notes
… Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑ Les bateaux incomplets ou non finis et … que caissons, coffres d'amarrage, embarcadères, bouées. Il couvre aussi les véhicules à coussin d'air (aéroglisseurs) … au‑dessus de l'eau (mer, estuaires, lacs), même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des débarcadères ou se …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914
… Autres ouvrages en céramique. …
Explanatory notes
… 69.14 - Autres ouvrages en céramique. 6914.10 - En porcelaine 6914.90 - … essentiellement par de la céramique (de la faïence le plus souvent et parfois de la terre commune), les carreaux d'une … garnitures non réfractaires pour cheminées (foyers) et feux ouverts. Les appareils de chauffage électriques relèvent du …Section XV > Chapitre 74 > Position 7419
… Autres ouvrages en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.19 ‑ Autres ouvrages en cuivre (+). 7419.20 - Coulés, moulés, estampés … travaillés 7419.80 - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en cuivre autres que ceux repris soit dans les … ni comprises ailleurs. 2) Les réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières, en …Section XV > Chapitre 76
… Aluminium et ouvrages en aluminium …
Explanatory notes
… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … D) Sous les n°s 76.08 à 76.15, un certain nombre d'ouvrages bien déterminés et, sous le n° 76.16, un ensemble d'ouvrages qui ne sont repris ni dans les positions …Section XV > Chapitre 75
… Nickel et ouvrages en nickel …
Explanatory notes
… Chapitre 75 Nickel et ouvrages en nickel Notes de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … alliages et, notamment, d'aciers alliés, comme métal de recouvrement pour d'autres métaux (par dépôt électrolytique … dans de nombreuses réactions chimiques. Le nickel non allié ouvré est également largement utilisé pour la fabrication …Section XV > Chapitre 74
… Cuivre et ouvrages en cuivre …