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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… 1. Pièces rectangulaires de bois stratifié (213 cm de long x 11,26 cm de large x 23,8 mm … d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au long des deux rives afin …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… 1. Pièces rectangulaires de bois stratifié (213 cm de long x 11,26 cm de large x 23,8 mm … d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au long des deux rives afin …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs …
Explanatory notes
… 69.10 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs … spécifiés au libellé, elle englobe également les fontaines-lavabos. Les réservoirs de chasse en céramique restent …Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à … des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit …
Section X > Chapitre 48 > Position 4816
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers … complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. …
Explanatory notes
… 48.16 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers … complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes. 4816.20 ‑ Papiers dits « autocopiants » 4816.90 ‑ … Les stencils complets sont généralement fixés par un bord à une feuille support en papier épais, dont la marque …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à …
Section VIII
… CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …
Explanatory notes
… CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.20
… Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires …
Classification opinions
… à être utilisé pour stériliser des équipements/matériels de laboratoire et des dispositifs médicaux. Application des RGI …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92
… Autres qu'en bonneterie, de coton …
Classification opinions
… textile matelassé obtenu par l'insertion d'une matière de rembourrage en polyester, fixée par piqûre entre deux …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, …