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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des …
Explanatory notes
… appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des … ou visuelle (appareils de signalisation par lampes, volets mobiles, chiffres, etc.), qu'ils soient à commande …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2 > 9506.21
… Planches à voile …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.7 > 7019.71
… Voiles (fines couches) …
Section II > Chapitre 12 > Position 1211 > 1211.40
… Paille de pavot …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.20
… Savons sous autres formes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.50
… Autres pompes volumétriques alternatives …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.60
… Autres pompes volumétriques rotatives …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.21
… A pouvoir de dissipation inférieur à 1 W …