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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou …
Explanatory notes
… 31.01 - Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre … non biologiques lourds; le reste de boue est séché à l'air ou filtré. Ces boues stabilisées ainsi obtenues ont une teneur élevée en matières organiques …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains … ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains … ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. 1904.10 ‑ Produits à base de céréales obtenus par … préparées, en grains (y compris les grains brisés). C'est ainsi, par exemple, que le riz précuit ayant subi une …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que …
Explanatory notes
… compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre‑joints … outils nommément désignés, tous les autres outils à main, ainsi que l'outillage à main, à l'exception de ceux repris, … tire‑bouchons, tire‑boutons, chausse‑pieds, fusils à aiguiser (fusils de ménage et fusils de boucher) et autres, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à …
Explanatory notes
… 84.14 ‑ Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et … dans une enceinte ou, tout au contraire, à y faire le vide, ainsi que les machines et appareils destinés à mettre ces … sont équipés de dispositifs de circulation d'eau, d'ailettes ou d'autres dispositifs de refroidissement à air …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages …
Explanatory notes
… 44.15 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en … être cloués ou assemblés de toute autre manière (à l'aide de tenons ou mortaises, par exemple). Ils peuvent, en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, … de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. 8461.20 - Etaux‑limeurs et machines à mortaiser … elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n° 84.67 , … d'une pièce, des surfaces planes ou profilées, à l'aide d'outils de coupe à tranchant unique. Ce sont des …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de …
Explanatory notes
… 68.06 ‑ Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de … position les ouvrages en amiante-ciment ( n° 68.11 ), ainsi que les mélanges à base d'amiante ou d'amiante et de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs …
Explanatory notes
… 84.05 ‑ Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; … générateurs de gaz à l'air, de gaz à l'eau ou de gaz mixte, ainsi que les générateurs d'acétylène par procédé à l'eau. …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs …
Explanatory notes
… de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs … électroniquement. Les conditions de vol sont simulées à l'aide d'appareils électroniques. Ceux‑ci calculent et …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). …