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Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… sorte que les dispositions de la Note explicative du n°  74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8305

Explanatory notes

… de cette position : a)    Les punaises ( n°s  73.17 ou 74.15 notamment). b)    Les fermoirs de livres ou de …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7903

Explanatory notes

… sorte que les dispositions de la Note explicative du n°  74.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… les toiles en fils métalliques ( n°s 71.15 , 73.14 , 74.19 ou 76.16  généralement). …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… de ceux en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.18 . Sont exclus de cette position : a)    Les bidons, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… exclusivement ou principalement destinés ( n°s 84.37 ou 84.74 , par exemple). …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7405

Explanatory notes

… 74.05 ‑ Alliages mères de cuivre. La Note 1 c) du présent …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

…             ‑ Seiches et sépioles; calmars et encornets : 0307.42 ‑ ‑ Vivants, frais ou réfrigérés 0307.43 ‑ ‑ Congelés 0307.49 ‑ ‑ Autres            ‑ Poulpes ou pieuvres (Octopus …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… pas 0,2 mm. Les dispositions de la Note explicative du n°  74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

Explanatory notes

… exemple, les feuilles d'or au n° 71.08 , de cuivre au n° 74.10 , d'aluminium au n° 76.07 . C.- TEINTURES ET AUTRES …

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