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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs …
Explanatory notes
… ses sels et ses esters 2918.17 - - Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique) 2918.18 - - … le ferment lactique . Il est en masses cristallines très hygroscopiques, ou en liquide sirupeux, incolore ou … de sodium . b) Le tartrate de potassium . c) L’ hydrogénotartrate de potassium ou crème de tartre (tartre …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même …
Explanatory notes
… flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même … picnomètres ( n° 70.17 ), les balances densimétriques ou hydrostatiques ( n° 90.16 ). b) Certains appareils … solaires ou terrestres), les thermomètres utilisés en hydrographie (thermomètres à renversement, par exemple, pour …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs …
Explanatory notes
… non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs … - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs … cyclaniques, cycléniques ou cycloter-péniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …
Explanatory notes
… 09.10 ‑ Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. … entier, soit le plus souvent sous forme de poudre. d) Le thym (y compris le serpolet) et les feuilles de laurier , …Section V > Chapitre 27
Explanatory notes
… les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; c) les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou … à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour transformateurs usées, par …Legal note
… les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; c) les hydrocarbures non saturés mélangés des n°s 33.01, 33.02 ou … à leur usage initial (huiles lubrifiantes usées, huiles hydrauliques usées, huiles pour transformateurs usées, par …Classification opinions
… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères séparés …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de …
Explanatory notes
… 28.50 ‑ Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de … éléments dont l'un est décrit par les termes employés (hydrogène, azote, silicium ou bore), l'autre étant soit un …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de …
Explanatory notes
… 22.08 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de … présence de constituants aromatiques secondaires (esters, aldéhydes, acides, alcools supérieurs (volatils), etc.) … obtenues soit par distillation, soit par mélange d’alcool éthylique ou de spiritueux distillés, avec un ou plusieurs …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou …
Explanatory notes
… microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou … . A) Graisses et huiles hydrogénées . L'hydrogénation s'opère par la mise en contact des produits avec l'hydrogène pur à une température et sous une pression …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. Le gaz de houille est obtenu par … à gaz ou dans les cokeries. C'est un mélange complexe d'hydrogène, de méthane, d'oxyde de carbone, etc., utilisé …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.91
… Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de …