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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, …
Classification opinions
… 1. Dispositifs dits « commandes à billes » : Non reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …
Classification opinions
… une fixation au sol ou au mur. Il est destiné à un usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. … une fixation au sol ou au mur. Il est destiné à un usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les …
Explanatory notes
… 38.14 ‑ Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même … l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. …
Explanatory notes
… définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même … l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. 2853.10 ‑ …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), … maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), … maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. …
Explanatory notes
… dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. Cette position comprend : A) Les peptones et leurs …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage …
Classification opinions
… 1. Contrôleurs de communication ou routeurs (y compris les boîtiers d'interconnexion entre différents réseaux locaux « LAN Bridges ») se composant d'un processeur principal, d'une mémoire interne …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), … maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues …
Section XV > Chapitre 78
… Plomb et ouvrages en plomb …