Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis. Cette position couvre, … de petites quantités de paraffine (destinée à retarder l'évaporation des solvants), d'émulsifiants, de gélifiants, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2821
… colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3. …
Explanatory notes
… colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 . 2821.10 ‑ Oxydes et hydroxydes de fer … fer naturel contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué Fe 2 O 3 , entrent dans cette position. Pour … , rouge d'Angleterre ou colcotar ), soit à l'état pur et il relève alors de cette position, soit mélangé avec des …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus (+). 7212.10 - Etamés 7212.20 - Zingués … 7212.30 - Autrement zingués 7212.40 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7212.50 - Autrement revêtus … ayant fait l’objet de plusieurs types de placage ou de revêtements successifs. N°s 7212.20 et 7212 .30 Voir la Note …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un …
Explanatory notes
… 59.04 ‑ Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un … une toile de jute, mais parfois de coton, par exemple) revêtu sur une face d'une pâte consistant en un mélange …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou …
Explanatory notes
… des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou … ‑ Autres, frais ou réfrigérés 0206.90 ‑ Autres, congelés Relèvent de la présente position les abats comestibles tels …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus (+). - Etamés : 7210.11 - - D'une … lieu les produits à l'œil nu ou au microscope pour déceler éventuellement la présence de paillettes. - Si la …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne …
Explanatory notes
… 37.06 - Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne … des images animées) de toutes largeurs, impressionnés et développés, négatifs ou positifs, ne comportant que … négatifs ou positifs de toutes largeurs, impressionnés et développés , qui ne comportent pas d'images, mais uniquement …Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; …
Explanatory notes
… 67.03 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; … mais non encore remis, et des déchets de cheveux qui relèvent du n° 05.01 , la présente position couvre les … position comprend en outre la laine, les poils (de yack, de chèvre mohair ou du Tibet, par exemple) et d'autres matières …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… produits contre la rouille ou toute autre oxydation ou à éviter le ripage pendant le transport et à faciliter la … des métaux et de faciliter la déformation ultérieure éventuelle à froid des produits en cause, ainsi que … par laminage à chaud de lingots, brames, ou largets suivi éventuellement de refendage ou découpage. Les tôles et …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …