Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …
Explanatory notes
… 59.04 ‑ Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un … 5904.90 ‑ Autres 1) Linoléums . Les linoléums sont constitués par un plancher de matières textiles (généralement une toile de jute, mais parfois de coton, par exemple) revêtu sur une face d'une pâte …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour … et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. …
Explanatory notes
… 83.03 ‑ Coffres‑ forts , portes blindées et compartiments pour … et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs. La présente position a trait à des ouvrages …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis …
Explanatory notes
… articles de literie et articles similaires (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, …
Explanatory notes
… ‑ Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même … ‑ ‑ Crevettes 0306.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : 1) Les crustacés, décortiqués ou non, vivants, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50
… De noix de coco ou de coprah …
Classification opinions
… 1. Poudre de noix de coco vierge dégraissée , ayant une teneur en matières … % en poids, préparée à partir de noix de coco mûres (pas du coprah. Pendant sa production, chaque noix de coco est … peau brune extérieure. Par la suite, les noix sont lavées, coupées et séchées pendant 45 min à une température maximale …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg …
Classification opinions
… Frein-filet , liquide de couleur bleu pâle présenté dans des flacons en matières plastiques d'une contenance de 50 ml et munis d'un bec doseur. Il a pour … susceptibles d'être démontés ultérieurement. Le produit est composé de diméthacrylate de polyglycol, de dioctanoate de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. …
Explanatory notes
… cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. La présente position …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs … dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), …
Explanatory notes
… 85.41 ‑ Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs … dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état …