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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, …
Explanatory notes
… 44.04 ‑ Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, … agriculture comme tuteurs, ainsi que les lattis fendus pour plafonds et les articles similaires pour la confection de … (y compris les piquets de clôture) consistant en bois ronds ou fendus, même écorcés, appointés, imprégnés ou non …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes …
Explanatory notes
… ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes … teneur en fer métallique généralement supérieure à 80 % en poids et présentent une structure spongieuse (éponge de … premiers ont une surface rugueuse et poreuse alors que les seconds ont une forme arrondie, ce qui montre que la matière …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du …
Explanatory notes
… formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du … 9 du présent Chapitre, couvre les revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques, y compris ceux qui …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux …
Explanatory notes
… non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux … non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d’huiles de pétrole ou de minéraux … non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d’huiles de pétrole ou de minéraux …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) …
Explanatory notes
… articles de literie et articles similaires (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) … autres matières 9404.30 ‑ Sacs de couchage 9404.40 ‑ Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes 9404.90 ‑ Autres … les matelas à carcasses métalliques. 2) Les couvre‑pieds et couvre‑lits (y compris les courtepointes et les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016 > 9016.00
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. …
Explanatory notes
… en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. 3105.10 - Produits du … en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg 3105.20 - Engrais minéraux … en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg . ______________________ …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni …
Explanatory notes
… de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni … de dessin, de traçage ou de calcul 9017.30 ‑ Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges 9017.80 ‑ Autres … extérieurs, des épaisseurs ou des pas de filetage. 2) Les pieds à coulisse (à vernier, à cadran ou électroniques) pour …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.90
INN
… vadénovec … talimogène laherparépvec … tasadénoturev … tefidsogène civaparvovec … téserpaturev … timrépigène …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur …