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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. …
Explanatory notes
… de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Moniteurs à tube cathodique : 8528 .42 - - Aptes à être connectés directement …Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries …
Explanatory notes
… Chapitre 49 Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries … Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé … ou dactylographie. 3.‑ Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de …Legal note
… Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé … ou dactylographie. 3.‑ Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de … dans le n° 49.01 : a) les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant …Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou …
Explanatory notes
… Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou … a) ci‑dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, …Legal note
… constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés; b) les … a) ci‑dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes …
Explanatory notes
… 72.03 ‑ Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la … séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …
Explanatory notes
… 19.05 ‑ Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la … séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. 1905.10 ‑ Pain croustillant dit …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la … nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption …
Explanatory notes
… 24.04 ‑ Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la … nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption … destinés à être utilisés dans des dispositifs qui produisent de l’aérosol pour inhalation par des biais autres …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés …
Classification opinions
… rincée à l’eau. Les agents tensio-actifs contenus dans ce produit sont le cocoamphodiacétate de disodium et le stéarate PEG-100. Application des RGI 1 et 6. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou …
Explanatory notes
… primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou … traitements ne doivent cependant pas avoir pour résultat de modifier le caractère essentiel de matière première des …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins …