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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non …
Explanatory notes
… 87.16 - Remorques et semi‑remorques pour tous véhicules; autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.40
… Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles …
Classification opinions
… 1. Assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles , en fer, … qui est fixée sur un arbre et une bague extérieure assemblée à un engrenage. Le produit est destiné à permettre … Il est utilisé pour les véhicules automobiles dotés d'un système de transmission automatique. Application des RGI 1 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.60
… Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les …
Explanatory notes
… peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, … chaulage, picklage ou par toute autre méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note explicative du …Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… 25.13 ‑ Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. 2513.10 - Pierre ponce 2513.20 - Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Classification opinions
… garnis de tissu, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … 2. Véhicule à moteur du type … une banquette pour transporter trois personnes. Il comporte également deux banquettes fixes rabattables de 78 cm de long … transport de deux personnes chacune, sont capitonnées de la même manière et revêtues du même tissu que les deux sièges …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) …
Classification opinions
… en matière plastique, colorée et imprimée, plissée à demi, puis soudée sur deux côtés et conçue pour couvrir la … être placé sur une chaussure normale pour être utilisé, par exemple, sur terrain humide ou boueux. Adoption : 1986 … 2. … de deux feuilles en matière plastique transparente de même dimension, coupées plus ou moins en forme de pied et …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi. …
Explanatory notes
… pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (+) . 3707.10 - Emulsions pour la sensibilisation des surfaces 3707.90 - … d'images photographiques, et en particulier : 1) Les émulsions pour la sensibilisation des surfaces (voir les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …