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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, … piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une …
Classification opinions
… « hybride » , un dispositif de commande élaboré permet au moteur à essence et au moteur électrique de fonctionner ensemble. Application …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine …
Classification opinions
… et soucoupe en céramique , conditionnées pour la vente au détail dans une boîte en carton avec du café soluble (200 …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux …
Classification opinions
… propylène glycol, d'hydroxyéthylcellulose, de parabène et d'eau, utilisées à des fins lubrifiantes en gynécologie et …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, … en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre …
Explanatory notes
… 68.08 ‑ Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, … en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres …
Explanatory notes
… d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, …
Explanatory notes
… 05.04 - Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, … séché ou fumé, entiers ou en morceaux. Ces produits autrement préparés ou conservés sont exclus ( Chapitre 16 , …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » … similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines …
Explanatory notes
… 44.10 ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » … similaires (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ Fraises 0811.20 ‑ Framboises, … dans la présente position. Les fruits congelés, cuits autrement qu'à l'eau ou à la vapeur avant congélation, …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non …
Explanatory notes
… 22.02 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non …