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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
Explanatory notes
… dans les n°s 97.01 à 97.05 . L’intérêt de ces articles réside dans leur ancienneté et, par là‑même généralement, dans leur rareté. Leur nombre est considérable. Sous réserve des conditions visées ci‑dessus, … 1) Les meubles anciens, cadres et boiseries. 2) Les produits des arts graphiques : incunables et autres livres, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même … Ces lessives consistent principalement en sels d'acides lignosulfoniques mélangés de sucres et d'autres produits. Elles se présentent, en général, sous forme de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
Explanatory notes
… isolante. Ces compositions sont présentées à l'état de liquides ou à l'état sec. B) Les charges extinctrices , c'est‑à‑dire les récipients légers (en verre ou en tôle mince, par exemple) … (du tétrachlorure de carbone, du bromure de méthyle ou de l'acide sulfurique, par exemple). C) Les grenades et …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117
Explanatory notes
… à main, tels que étuis à cigarettes, poudriers) ne sont pas considérés comme bijouterie de fantaisie . Sont exclus , en … du n° 83.08 (boucles, boucles-fermoirs, fermoirs, agrafes, œillets, etc.). …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.08 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . … 5208.29 ‑ ‑ Autres tissus ‑ Teints : 5208.31 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids … la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Sont exclus …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
Explanatory notes
… harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A cordes frottées à l'aide d'un archet 9202.90 ‑ Autres La présente position … d'une petite pièce de bois, d'ivoire, d'écaille, de celluloïd, etc., terminée en pointe (médiator). On peut …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. …