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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4911
… Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. …
Explanatory notes
… 49.11 ‑ Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies. 4911.10 - Imprimés … de passage vierges comportant plusieurs coupons (billets d'avion, de chemin de fer et d'autocar, par exemple), les …Section XVII > Chapitre 88
… Navigation aérienne ou spatiale …
Explanatory notes
… Chapitre 88 Navigation aérienne ou spatiale Notes. 1.‑ Au sens du …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… 83.07 ‑ Tuyaux flexibles en métaux communs , même avec leurs accessoires. 8307.10 ‑ En fer ou en acier 8307.90 … constitués par un feuillard profilé enroulé en hélices, avec ou sans agrafage. Les tuyaux de l'espèce peuvent être … exclus de cette position : a) Les tuyaux en caoutchouc avec armature métallique noyée dans la masse, ainsi que ceux …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal. …
Explanatory notes
… 84.58 - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de métal (+). - … et à reproduire. Toutefois, les tours à repousser, qui travaillent par déformation du métal, sont classés au …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée …
Explanatory notes
… 68.03 ‑ Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée … les produits de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus avancée, tels que les blocs et plaques découpés autrement … les carreaux de revêtement et les dalles (pour bâtiments , pavage, urinoirs, installations chimiques, par exemple), …Section IX > Chapitre 45 > Position 4504
… Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. …
Explanatory notes
… 45.04 ‑ Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. 4504.10 … granulé ou pulvérisé, par agglomération, généralement avec réchauffage et sous pression, soit : 1) Avec un …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou …
Classification opinions
… par deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou de plusieurs bandes en matière à … indéterminée ou coupées de longueur. Voir également l'Avis 5910.00/1. Adoption : 1963 …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… 17.01 ‑ Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide … utiliser, en l'état, pour l'alimentation humaine, sans avoir à subir de raffinages. Les sucres de canne ou de … types de sucre en procédant à une épreuve olfactive, après avoir laissé au repos pendant une nuit, un échantillon de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …