Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
Explanatory notes
… généralement après avoir apprêté les cloches au moyen de gélatine, de gommes ou d'autres substances. Le tournurage … donner au bord du chapeau le profil recherché (bord baissé devant et relevé derrière, bord relevé tout autour, etc.). … donc pas être confondues avec les cloches n'ayant pas subi l'opération du dressage et non garnies, qui relèvent du …Section XI > Chapitre 53 > Position 5308
Explanatory notes
… proportions (filés métalliques) et les fils métallisés relèvent du n° 56.05 . B) Fils de papier . Ce groupe se …Section X > Chapitre 47 > Position 4701
… Pâtes mécaniques de bois. …
Explanatory notes
… 47.01 ‑ Pâtes mécaniques de bois. La pâte mécanique de bois est … obtenue à partir de rondins ou de blocs traités à pression atmosphérique dans des défibreurs à meules. La pâte … après traitement thermique du bois à la vapeur à pression élevée. Il convient de noter que certaines pâtes obtenues …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
Explanatory notes
… par la fermentation de certains sucres sous l'action de la levure ou d'autres ferments. L'alcool éthylique non dénaturé …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. …
Explanatory notes
… 22.01 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige. 2201.10 ‑ Eaux minérales et … et l'eau de conductibilité ou de même degré de pureté, relèvent du n° 28.53 . Sont exclues les eaux …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
Explanatory notes
… beurre et de faibles quantités de fines herbes, d'épices, d'aromates, d'ail, etc. (pour autant qu'ils conservent le caractère des produits relevant de la présente position). Sont exclues de la …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
Explanatory notes
… les transformateurs , les dispositifs hydrauliques ou pneumatiques, les hauts fourneaux, etc. Les tuyaux non … de sable, de grains, de poussières, de copeaux, etc. ou, éventuellement, pour la protection de câbles électriques, de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
Explanatory notes
… de qualité utilisé pour réaliser la sellerie et la décoration intérieure des véhicules de tous types destinés … feuilles de PVC rigides trouvent des applications dans la fabrication de couvercles, conduites, revêtements intérieurs de réservoirs et nombre d'autres …Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC …