Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de …
Explanatory notes
… 69.07 - Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de … source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du …
Explanatory notes
… 85.13 ‑ Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur … un article ou un objet portatifs. Elles sont généralement pourvues d'une poignée ou d'un dispositif d'attache et sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410
… Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. …
Explanatory notes
… 84.10 ‑ Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. - … hydrauliques qui, par elles-mêmes, transforment en énergie mécanique motrice l'énergie fournie par des liquides en …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, …
Explanatory notes
… 90.27 ‑ Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractromètres, spectromètres, … et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) 9027.50 ‑ Autres instruments et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques. …
Explanatory notes
… ce Sous-Chapitre, sont comprises les substances actives qui constituent un groupe de composés de constitution chimique relativement complexe et dont la présence dans … Sous-Chapitre, le terme « dérivés » s'entend des composés chimiques qui pourraient être obtenus à partir d'un composé …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids …
Explanatory notes
… des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids … aromatiques. 2707.10 ‑ Benzol (benzène) 2707.20 ‑ Toluol (toluène) 2707.30 ‑ Xylol (xylènes) 2707.40 ‑ Naphtalène …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières …