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Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… 0304.45 - - Espadons ( Xiphias gladius ) 0304.46 - - Légines ( Dissostichus spp .) 0304.47 - - Squales …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Explanatory notes

… 5402.45 - - Autres, de nylon ou d’autres polyamides 5402.46 - - Autres, de polyesters, partiellement orientés … ou de filaments moins rectilignes dans le fil. N° 5402.46 La présente sous‑position comprend les fils constitués de …

Section II > Chapitre 14 > Position 1401

Explanatory notes

… fabriqués avec des raphias non filés rentrent dans le n° 46.01 . On utilise également aux mêmes usages que le raphia, … d'être utilisées en l'état à la manière des tresses du n° 46.01 sont, en revanche, classées dans cette dernière …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… , hydrauliques ou à moteur pour emploi à la main du n° 84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour … travaillent par déformation du métal, sont classés au n° 84.63 . 2)  Les machines à tourillonner , utilisées pour … des tours de la présente position relèvent du n° 84.66, à l'exception toutefois des outils du Chapitre 82 . * …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… ‑ Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6204.61 - - De laine ou de poils fins 6204.62 - - De coton 6204.63 - - De fibres synthétiques 6204.69 - - D'autres …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… - Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts : 6104.61 - - De laine ou de poils fins 6104.62 - - De coton 6104.63 - - De fibres synthétiques 6104.69 - - D'autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… de celles utilisées pour les métaux ( n°s  84.55 , 84.62 ou 84.63 ) ou le verre ( n°  84.75 ). Les calandres et … ( n°  84.55 ). g)    Les machines à planer les tôles ( n°  84.62 ) et les machines à gaufrer les tôles ( n°  84.63 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457

Explanatory notes

… à train de fraises, par exemple) relèvent des n ° s 84.59 à 84.61 . La condition du changement automatique d'outils … De telles machines relèvent des n ° s 84.59 à 84.61  conformément à la Note 3 de la Section XVI ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n°  84.67 , par le fait que, habituellement conçues soit pour … ou non électrique incorporé, pour emploi à la main ( n° 84.67 ). f)  Les machines et appareils d’essai du n° 90.24 . …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475