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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507
… Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même …
Explanatory notes
… 85.07 ‑ Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même … un électrolyte dans lequel plongent deux électrodes munies de bornes pour la connexion au circuit extérieur. … Les accumulateurs sont classés ici, qu'ils soient ou non munis de leur électrolyte. Les accumulateurs comportant une …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même …
Explanatory notes
… 49.04 ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend la musique, manuscrite ou imprimée, de toute espèce, qu'elle … catalogues, etc., imprimés, dans lesquels les notations musicales sont accessoires au regard du texte ou ne …Section VI > Chapitre 28 > Position 2827 > 2827.5
… Bromures et oxybromures …
Section XV > Chapitre 81
… Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières …
Explanatory notes
… Chapitre 81 Autres métaux communs ; cermets; ouvrages en ces matières CONSIDERATIONS … intermédiaires de la métallurgie du cobalt (n° 81.05 ), du bismuth (n° 81.06 ), du titane (n° 81.08 ), du zirconium (n° … couvre également les cermets (n° 81.13 ). Les métaux communs non repris dans le présent Chapitre ou dans les …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. …
Explanatory notes
… et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. 8601.10 - A source extérieure d'électricité 8601.20 - A accumulateurs électriques La présente position couvre les … de traction est soit fournie par une puissante batterie d'accumulateurs disposée sur les véhicules eux‑mêmes, soit …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… 83.07 ‑ Tuyaux flexibles en métaux communs , même avec leurs accessoires. 8307.10 ‑ En fer ou en acier 8307.90 ‑ En autres métaux communs Selon le procédé de fabrication, on distingue deux … par un fil de métal spiralé. Les tuyaux flexibles, munis ou non de gaines, peuvent aussi être recouverts de …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, …
Explanatory notes
… 92.06 ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, … sur lequel on frappe généralement avec une forte baguette munie d'un tampon de peau ou de feutre. 3) Les triangles , … la grosse caisse, actionnée dans ce cas par une mailloche mue à l'aide d'une pédale, est équipée notamment de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… 84.27 ‑ Chariots gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 8427.10 ‑ Chariots … d'une fourche horizontale ou un plateau de charge élévateur mus, à la main ou au moteur, par treuil ou par crémaillère …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8457
… d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. …
Explanatory notes
… d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux. 8457.10 - Centres … travaillant simultanément ou successivement (perceuse multibroche ou fraiseuse à train de fraises, par exemple) …Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le …