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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… simplement renforcés de fils ou de toile métalliques ( n° 68.12 ), ces joints ne peuvent relever de la présente … b)    Les cordes de bourrage (par exemple en amiante : n° 68.12 ). c)     Les bagues d'étanchéité du n° 84.87 . …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703

Explanatory notes

… de la matière constitutive ( n° 44.20 pour le bois, n°s 68.02 ou 68.15 pour la pierre, n° 69.13 pour la céramique, n° 83.06 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2517

Explanatory notes

… d'empierrement. Il est à noter que sont à classer au n ° 68.02 , les silex taillés en blocs, de même que les galets … (pour décoration de vitrines notamment) relèvent du n ° 68.02 . Les produits ci‑dessous restent compris dans la …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.99

Classification opinions

… à la fabrication de câbles antiparasites. Adoption : 1968

Section VI > Chapitre 28 > Position 2818

Explanatory notes

… appliqué sur papier, carton ou autres matières ( n° 68.05 ), ou aggloméré en meules ou pierres à aiguiser ou à polir ( n° 68.04 ). f)     Les pierres gemmes, oxydes d'aluminium …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2849

Explanatory notes

… papier, carton ou autres matières, entre dans le n° 68.05 ; en meules ou en pierres à aiguiser ou à polir, il relève du n° 68.04 . 3)   Carbure de bore (borocarbone). Obtenu en …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810

Explanatory notes

… g)    Les abrasifs appliqués sur papiers ou cartons ( n °  68.05 ) ou le mica autre que sous forme de poudre appliqué sur un support en papier ou en carton ( n °  68.14 ). h)    Les feuilles et bandes minces de métal sur …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1 > 8505.19

Classification opinions

… également les Avis Sect. XVI/3 et 8418.99/1. Adoption : 1968

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99

Classification opinions

… également les Avis Sect. XVI/3 et 8505.19/1. Adoption : 1968

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… en poudre ou en grains appliqués sur support en tissu ( n° 68.05 ). h)    Les plaques pour toitures constituées par un … sur ses deux faces d'une couche de cette matière ( n° 68.07 ). ij)    Les feuilles et bandes minces en métal …

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