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Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Explanatory notes

… ) et des productions originales de l’art statuaire ( n° 97.03 ). 5°)    Les perles en cire. 6°)    Les tuyaux en …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… - Spath fluor : 2529.21 - - Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium 2529.22 - - Contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium 2529.30 ‑ Leucite; néphéline et …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 … 2. Tête empaillée avec épaules … des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/1. Adoption : 2014 …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.90

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 9705.22/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n’excède pas 297 mm à l'état non plié 4802.57 - - Autres, d'un poids au m … dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié 4802.69 - - Autres Les papiers et …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22

Classification opinions

… des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

Explanatory notes

… pas 30 2009.69 - - Autres               ‑ Jus de pomme : 2009.71 - - D’une valeur Brix n’excédant pas 20 2009.79 - - Autres               ‑ Jus de tout autre fruit …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10

Classification opinions

… pour la réception de télévision par satellite. Adoption : 1997 … 2. Dispositif d'orientation de commande d'antenne, … pour la réception de télévision par satellite. Adoption : 1997 … 3. Cornet d'alimentation (guide d'ondes), en … sur le réflecteur parabolique de l'antenne. Adoption : 1997 … 4. Polariseur, constituant un dispositif destiné à …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405 > 0405.20

Classification opinions

… 68,75 %, sucre 17 %, eau 13 % et caséine 1,25 %. Adoption : 1997 … 2. Mélange à base de graisse butyrique sous forme … matières grasses 70,4 % (matières grasses sur matière sèche 97,8 %), protéines 1,06 % (protéines sur matière sèche 1,5 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20

Classification opinions

… résine copolymère , contenant de l’alcool éthylique (93,5 – 97,5 % en poids), de l’alcool isopropylique (0,5 – 1 % en …

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