Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0805
… Agrumes, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.05 ‑ Agrumes, frais ou secs. (+) 0805.10 ‑ Oranges … et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes : 0805.21 - - Mandarines (y compris les tangerines … 0805.40 ‑ Pamplemousses et pomelos 0805.50 ‑ Citrons ( Citrus limon, Citrus limonum ) et limes ( Citrus …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que …
Section II > Chapitre 8 > Position 0810
… Autres fruits, frais. …
Explanatory notes
… 08.10 ‑ Autres fruits, frais. 0810.10 ‑ Fraises 0810.20 ‑ Framboises, mûres … ou à maquereau 0810.40 ‑ Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium 0810.50 ‑ Kiwis 0810.60 - Durians … ) 0810.90 ‑ Autres La présente position comprend tous les fruits des espèces comestibles non dénommées ci‑dessus ou …Section IV > Chapitre 23 > Position 2307
… Lies de vin; tartre brut. …
Explanatory notes
… 23.07 ‑ Lies de vin; tartre brut. La lie de vin consiste en un résidu boueux qui se … on obtient la lie desséchée qui se présente en poudre, en grumeaux ou en morceaux irréguliers. Sous le nom de tartre … l'aspect de cristaux, colorés du gris jaunâtre au rouge brun, suivant la couleur du vin dont il provient. Sous cette …Section II > Chapitre 12 > Position 1209
… Graines, fruits et spores à ensemencer. …
Explanatory notes
… 12.09 ‑ Graines, fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de … 1209.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines, fruits et spores à ensemencer de toutes espèces. Restent … conifères garnies de leurs graines), les graines d'arbres fruitiers, les graines de vesces ( autres que celles de …Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90
INN
… … colestilan … glusoferron … malétamère … ompinamère … chlorure de polixétonium … sévélamer … tolévamer … vévérimère …Classification opinions
… ne fait pas intervenir le groupe phénol contenu dans la structure des composants du LNC; utilisés comme partie d'un …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29
Classification opinions
… 1 et 6 Adoption : 1992 Le polymère en question présente la structure ci-après : A liaison ester B polyamide C polyether …Section VI > Chapitre 28 > Position 2806
… Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide …