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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2 > 7219.23
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.32
… D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.17
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.27
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.34
… D'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm …
Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de …
Explanatory notes
… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de … accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe …Legal note
… a) de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou … accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe …Section I > Chapitre 4
… miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou … Les produits à base de constituants naturels du lait, non dénommés ni compris ailleurs. F) Le beurre et les autres …Legal note
… Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou … eau-dans-l'huile pouvant être tartinées qui contiennent comme seules matières grasses des matières grasses laitières …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… satellite. Adoption : 1997 … 2. Dispositif d'orientation de commande d'antenne, destiné à être utilisé avec une antenne … comportant un réflecteur, un dispositif d'orientation de commande d'antenne, un cornet d'alimentation (guide d'ondes) …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.37
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.1 > 7219.12
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …