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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.32
… D'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.2 > 2204.22
… En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
… En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02. …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02 . 6003.10 - De laine ou de … en poids moins de 5 % de tels fils. Sont en outre exclus de cette position : a) Les pansements médicamenteux ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.3 > 8501.33
… D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.63
… D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.12
… D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.33
… D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.20
… Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, …