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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… à être utilisées comme chenilles : De véhicules des n°s 87.01 à 87.05. Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et … construction similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1, se présentant également coupés de longueur et …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.90

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 9705.22/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29

Classification opinions

… de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.30/1, 8708.93/1 et 8708.99/2. Adoption : 1993 …

Section VI

Explanatory notes

… 30.06, 32.12, 33.03, 33.04, 33.05, 33.06, 33.07, 35.06, 37.07 ou 38.08, devra être classé sous cette position et non … d'être utilisé en photographie, au n ° 28.43 et non au n ° 37.07. Il est à noter, toutefois, que les n°s 28.43, 28.46 … 30.06, 32.12, 33.03, 33.04, 33.05, 33.06, 33.07, 35.06, 37.07 ou 38.08, doivent être classés dans cette position, …

Legal note

… 30.06, 32.12, 33.03, 33.04, 33.05, 33.06, 33.07, 35.06, 37.07 ou 38.08, devra être classé sous cette position et non …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22

Classification opinions

… des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.29/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90

Classification opinions

… à former un support circulaire. Voir également les Avis 6702.90/1 et 6702.90/2. Adoption : 1985 …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux … sont exclues de ce Chapitre et relèvent des n°s 05.05 ou 67.01 , selon le cas. * *    * Il convient de noter que les …

Legal note

… revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);          b)     les cuirs et peaux …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.70

Classification opinions

… produit une émission dans la bande spectrale de 800 à 1700 nm, avec une longueur d'onde centrale de 1530 à 1570 nm. Le module SLED est, par exemple, employé en tant …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00

Classification opinions

… n° 87.10. Voir également les Avis 8431.49/1, 8487.90/4 et 8708.99/1. Adoption : 1965 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8701.10/1. Adoption : 2016 …

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