Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… 84.07 ‑ Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par … * * * Les moteurs de la présente position peuvent être monocylindriques ou polycylindriques. Dans ce dernier cas, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …
Explanatory notes
… 84.08 - Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel … * * * Les moteurs de la présente position peuvent être monocylindriques ou polycylindriques. Dans ce dernier cas, …Section XV > Chapitre 81 > Position 8110
… Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.10 ‑ Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et … Autres Le principal minerai d' antimoine est la stibine ou antimonite (sulfure d'antimoine), d'où il est extrait ordinairement par la …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. …
Explanatory notes
… 91.09 ‑ Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. 9109.10 ‑ Fonctionnant électriquement 9109.90 ‑ … autres que de montres, terminés, c'est‑à‑dire complets, montés, en état de marche; ceux à affichage analogique …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505 > 3505.10
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés …
Classification opinions
… pour former des substituants anioniques de l'amidon modifié cationique. Une autre partie de phosphate ajouté …Section XV > Chapitre 81 > Position 8102
… Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.02 ‑ Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et … dans la métallurgie du molybdène sont principalement la molybdénite (sulfure de molybdène) et la wulfénite (molybdate de plomb), que l'on enrichit tout d'abord par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60
… pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire …
Classification opinions
… fichiers numériques. Le stylo intelligent est livré avec un mode d’emploi, un câble de chargement, un petit carnet … à des appareils numériques compatibles ou stockés dans la mémoire intégrée pour être transférés ultérieurement. …Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …
Explanatory notes
… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑ Le … les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur … par exemple) sans que leur classement en soit, en principe, modifié. Toutefois, il est à noter que les produits placés …Legal note
… leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur … sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. …
Explanatory notes
… pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre . ‑ Réveils : 9105.11 ‑ ‑ Fonctionnant … etc.), les pendules à automates, les pendules à pièces de monnaie, les horloges et régulateurs astronomiques ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur. …