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Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00

… des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33

… que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54

… (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4

… (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5

… (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39

INN

… avasopasem manganèse … avibactam … avoralstat … axélopran … axitinib … azatadine … balovaptan … bamirastine … barixibat … basimglurant … béfiradol … bélizatinib … … … crobénétine … crotoniazide … dabigatran … dabigatran étexilate … dagrocorat … dalcotidine … danirixine … …

Classification opinions

… (PP796 : max. 0,1 %) et une substance colorante. Ce produit exige d’être mélangé pour produire des produits prêts à …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

INN

lémoxinol … polaprézinc …

Classification opinions

… en vue d'obtenir un produit final ayant des propriétés qui n'existent pas à l'état naturel. Application de la RGI 1 et …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… à considérer comme des matières textiles de la Section XI. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  … muraux du n° 48.14;         p)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);         q)  les articles de la Section XII (chaussures et parties de chaussures, coiffures et …

Legal note

… à considérer comme des matières textiles de la Section XI. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  … muraux du n° 48.14;         p)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);         q)  les articles de la Section XII (chaussures et parties de chaussures, coiffures et …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… très fine ou de toile métallique, par exemple (Sections XIV ou XV). 2.-     A)  Au sens du n° 38.22, on entend par …

Legal note

… très fine ou de toile métallique, par exemple (Sections XIV ou XV). 2.-     A)  Au sens du n° 38.22, on entend par …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… également les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de … de tous poids;       b)   les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et des …

Legal note

… également les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de … de tous poids;       b)   les autres appareils d'un poids maximal de 20 kg, à l'exclusion des ventilateurs et des …

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