Explanatory notes
… à considérer comme des matières textiles de la Section XI. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) … muraux du n° 48.14; p) les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); q) les articles de la Section XII (chaussures et parties de chaussures, coiffures et …Legal note
… à considérer comme des matières textiles de la Section XI. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) … muraux du n° 48.14; p) les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); q) les articles de la Section XII (chaussures et parties de chaussures, coiffures et …