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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources …
Classification opinions
… 1 x 1 pieds, 2 x 2 pieds, 1 x 4 pieds et 2 x 4 pieds encastrables dans un faux-plafond à panneaux. Ces panneaux … de courant ou directement sur le secteur. Ces lampes sont conçues pour une fixation sur un faux-plafond à grille et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, … génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. …
Explanatory notes
… d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos magnétos, … génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. 8511.10 … bobines d'allumage 8511.40 ‑ Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices 8511.50 ‑ Autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924
… Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique. …
Explanatory notes
… 29.24 - Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide … ). Les amides sont des composés qui renferment les groupes fonctionnels suivants : (–CONH 2 ) ((–CO) 2 NH) ((–CO) 3 N) … acides. Est toutefois exclue de cette position l'urée (H 2 NCONH 2 ), diamide de l'acide carbonique, qui, étant …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués … similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur …
Explanatory notes
… ‑ Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués … similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur …Section I > Chapitre 4 > Position 0407 > 0407.1
… oeufs fertilisés destinés à l'incubation …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52
… automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Classification opinions
… d'affichage à cristaux liquides et à transistors à couches minces de 22°pouces (55,88 cm), combiné dans un même boîtier … luminosité et du contraste et pour sélection de l'entrée; - Fréquences du signal analogique et du signal numérique : 30 … dans un environnement maritime. Il est exclusivement conçu, testé et homologué pour une utilisation dans les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.30
… Voitures de lutte contre l'incendie …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Classification opinions
… machine. Il comporte un amplificateur et des haut-parleurs incorporés qui permettent de raccorder un microphone sans … lecteur de disques compacts portatif ou une chaîne stéréo (branchement par la sortie auxiliaire). Application des RGI 1 … D) 5° du Chapitre 84) et 6. Adoption : 1999 … 2. Projecteur conçu pour être utilisé dans des salles de cours et de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.10
… En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l …
Classification opinions
… de 11,5 % vol., composée d'extrait de ginseng fortement concentré et mis au type (9 mg/ml environ), de sirop …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922 > 3922.20
… Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance …