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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la … électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande …
Explanatory notes
… pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la … ainsi que parfois, certains autres appareils auxiliaires, tels que transformateurs, lampes, régulateurs de tension, …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés …
Explanatory notes
… 67.04 - Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, …
Explanatory notes
… 85.16 ‑ Chauffe‑eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol … cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires ‑ Autres appareils …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations … tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement. …
Explanatory notes
… 90.22 ‑ Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations … tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement …
Explanatory notes
… par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement … fours à arc sous vide 8514.39 ‑ - Autres 8514.40 ‑ Autres appareils pour le traitement thermique des matières par … électrothermiques du type industriel ou de laboratoire dans lesquels l'énergie électrique est utilisée pour obtenir de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. …
Explanatory notes
… poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.12
INN
… olsalazine …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le …
Explanatory notes
… 84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le … ( n° 96.03 ). Sont par conséquent compris ici, sous réserve qu'ils soient reconnaissables comme parties de machines, … comme parties d'une machine déterminée , des articles, tels que les graisseurs non automatiques (à bille, à mèche, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés …