Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou …
Classification opinions
… 1. Boisson non gazéifiée , d’une teneur en jus de fruits de 21 %, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, …
Explanatory notes
… I. L’impression en relief : par clichés stéréotypes ou galvanoplastiques ou par clichés photogravés en relief; dans … des textes ou dessins à reproduire ( n° 48.16 ). c) Les gazes ou toiles de soie, peintes ou non, montées sur cadres …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614 > 9614.00
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; …
Classification opinions
… Application de la RGI 1. Adoption : 2003 … 2. Solvant organique cprésenté sous forme d’un liquide homogène clair …Section VI > Chapitre 34
… Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour lessives, preparations … bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens du … similaires. 3.‑ Au sens du n° 34.02, les agents de surface organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés …Legal note
… bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens du … similaires. 3.‑ Au sens du n° 34.02, les agents de surface organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous …
Classification opinions
… 1. Préparations organiques tensio-actives, ne contenant pas de savon mais … plastiques (150 ml), contenant des agents tensio-actifs organiques et destinée au lavage et à l’hydratation de la … en matières plastiques (250 ml), contenant des agents organiques tensio-actifs et destiné au lavage et à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2930
… Thiocomposés organiques. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre X COMPOSES ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSES HETEROCYCLIQUES, ACIDES NUCLEIQUES ET …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; …
Classification opinions
… 1. Couronne d'orientation à roulements à billes ou à galets, constituée par : 1°) un ou plusieurs anneaux en … que cette couronne doit équiper et 2°) par un anneau denté également en métal destiné à servir de support à la partie …Section VI > Chapitre 28 > Position 2820
… Oxydes de manganèse. …
Explanatory notes
… 28.20 ‑ Oxydes de manganèse. 2820.10 ‑ Dioxyde de manganèse 2820.90 ‑ Autres 1) Dioxyde de manganèse (anhydride manganeux) (MnO 2 ). C'est le plus important des oxydes de … des aminoanthraquinones, etc.), dans les masques à gaz, dans la préparation de siccatifs, comme dépolarisant …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en … frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous …