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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables … utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ; …Legal note
… utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ; c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. …Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules …
Explanatory notes
… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules … (n° 21.02); b) les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages …Legal note
… (n° 21.02); b) les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages …Section VI > Chapitre 33
… Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 33 Huiles essentielles et résinoides; produits de parfumerie ou de toilette preparés et préparations … odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits …Legal note
… de leur emploi à ces usages. 4.‑ On entend par produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations … odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de produits …Section XV > Chapitre 76 > Position 7605
… Fils en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.05 ‑ Fils en aluminium . ‑ En aluminium non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande … excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ Autres ‑ En alliages d'aluminium : 7605.21 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, …
Explanatory notes
… 08.14 ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, … leur conservation ou bien séchées. Les écorces d'agrumes de la présente position, qui sont utilisées le …Section XV > Chapitre 76 > Position 7601
… Aluminium sous forme brute. …
Explanatory notes
… 76.01 ‑ Aluminium sous forme brute. 7601.10 ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire à l'état …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616
… Autres ouvrages en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.16 Autres ouvrages en aluminium. 7616.10 ‑ Pointes, clous, crampons appointés, … - - Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium 7616.99 - - Autres Cette position englobe tous les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré …
Explanatory notes
… et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré … de réfrigération ou les deux à la fois) et l'humidité (humidificateur, déshumidificateur ou les deux à la fois) de … et 2) sont présentés ensemble. Les éléments destinés à humidifier ou déshumidifier l'air peuvent être distincts de …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ Bêches-de-mer ( Stichopus japonicus …Section XV > Chapitre 76 > Position 7608
… Tubes et tuyaux en aluminium. …