Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
Explanatory notes
… rapport à la fonction principale . Parmi ces bateaux, qui sont généralement stationnaires lorsqu'ils assurent leur … ainsi que les pontons manifestement conçus pour servir de soubassement à ces engins. Les bateaux‑logements, les … travail, sont abaissés de façon à prendre appui sur le fond sous‑marin et à surélever la plate‑forme de travail …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; … sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. …
Explanatory notes
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; … 3) Menus branchages, fagots, sarments de vigne, cotrets, souches et racines d'arbres. B) Les bois en plaquettes ou … Par application de la Note 6 du présent Chapitre, sont également compris dans la présente position les …Section I > Chapitre 3 > Position 0307 > 0307.7
… Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2802
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 28.02 ‑ Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. A.- SOUFRE SUBLIME OU PRECIPITE Les soufres appartenant à ces deux catégories présentent, en …Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, … Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, … Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain. …
Explanatory notes
… Les produits contenant du tabac ou du tabac reconstitué, sous différentes formes (en lanières ou granules par … (EHTS), par des réactions chimiques, par utilisation d’une source de chaleur carbonée (produits du tabac chauffés au carbone (CHTP)) ou par d’autres moyens. Les solutions contenant de la nicotine, y compris des additifs à …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.10
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage …
Classification opinions
… 1. Produit croustillant (de type «en-cas») se présentant sous forme de spirales extrudées , composé essentiellement de gruau de maïs additionné d'huile de tournesol et de poudre de fromage. Cette poudre de fromage … nécessaires. Après l'extrusion, les spirales de maïs sont séchées et le mélange de poudre de fromage et d'huile …Section XI > Chapitre 50 > Position 5007
… Tissus de soie ou de déchets de soie. …
Explanatory notes
… 50.07 ‑ Tissus de soie ou de déchets de soie (+). 5007.10 ‑ Tissus de … les satins, la faille, la moire, le damas, etc. Toutefois, sont exclus de la présente position les tissus des … toiles à bluter du n° 59.11 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 5007.20 Le n° 5007.20 inclut uniquement …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …