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Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits … sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des … que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑  Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais …

Legal note

… sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des … que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑  Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la … Les plants, plantes et racines de chicorée ( n°s 06.01 ou 12.12 ). b)    Certains produits végétaux utilisés comme …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… n° 63.09;        d)  les articles en amiante (asbeste) (n° 68.12);        e)  les chaussures et appareils d'orthopédie et … cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.-  Sous réserve des dispositions de la Note …

Legal note

… n° 63.09;        d)  les articles en amiante (asbeste) (n° 68.12);        e)  les chaussures et appareils d'orthopédie et … cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.-  Sous réserve des dispositions de la Note …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12;        b)   les tannates et autres dérivés tanniques des … des types utilisés à la fabrication de peintures (n° 32.12), ni les autres préparations visées aux n°s 32.07, 32.08, …

Legal note

… dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12;        b)   les tannates et autres dérivés tanniques des … des types utilisés à la fabrication de peintures (n° 32.12), ni les autres préparations visées aux n°s 32.07, 32.08, …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… b)      les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;          c)      les papiers parfumés et les papiers … 2 Résistance minimale à l'éclatement Mullen  kPa 115 393 125 417 200 637 300 824 400 961 2.‑   Au sens des … 1.510 1,9 6 70 830 1.790 2,3 7,2 80 965 2.070 2,8 8,3 100 1,230 2,.635 3,7 10,6 115 1,425 3.060 4,4 12,3 3.‑   Au sens …

Legal note

… b)      les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;          c)      les papiers parfumés et les papiers … 2 Résistance minimale à l'éclatement Mullen  kPa 115 393 125 417 200 637 300 824 400 961 2.‑   Au sens des … 1.510 1,9 6 70 830 1.790 2,3 7,2 80 965 2.070 2,8 8,3 100 1,230 2,.635 3,7 10,6 115 1,425 3.060 4,4 12,3 3.‑   Au sens …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les articles du n° 62.12;        b)   les articles de friperie du n° 63.09;        … ni les combinaisons et ensembles de ski, du n° 61.12. 4.‑  Les n°s 61.05 et 61.06 ne couvrent pas les …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les articles du n° 62.12;        b)   les articles de friperie du n° 63.09;        … ni les combinaisons et ensembles de ski, du n° 61.12. 4.‑  Les n°s 61.05 et 61.06 ne couvrent pas les …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… pour la récupération des métaux précieux (n° 71.12) ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou … ses sels ou ses esters; du dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d’éthylène (ISO) … de l’heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris le …

Legal note

… pour la récupération des métaux précieux (n° 71.12) ainsi que les catalyseurs constitués de métaux ou … ses sels ou ses esters; du dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d’éthylène (ISO) … de l’heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris le …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature … ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires ( n° 12.11 ), ainsi que les bois en copeaux, en éclats, moulus ou …

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… ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (n° 12.11);       b)  les bambous ou autres matières de nature … en bois. 4.‑ Les produits des n°s 44.10, 44.11 ou 44.12 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… des formes ou emballages pour la vente au détail (n° 32.12);        h)  les enzymes (n° 35.07);        ij)  le … sens du n° 29.29.      Pour l'application des n°s 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, l’expression fonctions oxygénées … suivantes : N° 29.09 -   Peroxydes de cétones. N° 29.12 -   Polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. …

Legal note

… des formes ou emballages pour la vente au détail (n° 32.12);        h)  les enzymes (n° 35.07);        ij)  le … sens du n° 29.29.      Pour l'application des n°s 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, l’expression fonctions oxygénées …

Section XI

Explanatory notes

… n° 25.24 et articles en amiante et autres produits des n°s 68.12 ou 68.13;          e)   les articles des n°s 30.05 ou … synthétiques ou artificiels; ou                       2°) 125 g pour les autres fils;                    b)   en …

Legal note

… n° 25.24 et articles en amiante et autres produits des n°s 68.12 ou 68.13;          e)   les articles des n°s 30.05 ou … synthétiques ou artificiels; ou                       2°) 125 g pour les autres fils;                    b)   en …

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