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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3 > 0303.31
… Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même … chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par …
Explanatory notes
… 84.19 ‑ Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même … chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par …Section XX > Chapitre 94
… articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; …
Explanatory notes
… articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; … présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les …Legal note
… présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les … sens du n° 84.52; f) les sources lumineuses et appareils d'éclairage, et leurs parties du Chapitre 85; …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7 > 0302.72
… Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2 > 0303.24
… Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.3 > 0304.32
… Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6 > 0304.62
… Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.) …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm … du n° 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux feuilles et bandes de la …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres … en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. …
Explanatory notes
… 48.23 ‑ Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres … en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. 4823.20 ‑ Papier et carton filtre 4823.40 ‑ Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …