Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4005 > 4005.20
… Solutions; dispersions autres que celles du n° 4005.10 …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec …
Explanatory notes
… en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec … en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, faisant généralement partie du matériel fixe (de … les récipients d'une contenance n'excédant pas 300 l, normalement utilisés dans le trafic commercial pour …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus (+). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.2 > 8411.21
… D'une puissance n'excédant pas 1.100 kW …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.31
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³ …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m 2 . ‑ Ecrus : …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9
… Autres, y compris les mélanges à l'exception de ceux du n° 2008.19 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec …
Explanatory notes
… ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement …