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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire …
Classification opinions
… 1. Appareil photographique présenté séparément, destiné à être inséré dans un appareil à rayons … (radiographique), une lentille d'objectif et un mécanisme d'entraînement de la bande. Une image …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres … Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres … les farines d'algues même si elles sont constituées d'un mélange d'algues de plusieurs variétés. Sont exclus … ( Ceratonia siliqua ) à feuilles persistantes, des régions méditerranéennes. Elle se compose d'une cosse de couleur …Section XI > Chapitre 54
… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes …
Explanatory notes
… et artificielles s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression matières textiles . 2.‑ Les … du motif ayant un carbone sur deux portant une ramification méthyle, en disposition isotactique, et sans substitutions … la matière constitutive des fibres est un copolymère ou un mélange d'homopolymères au sens du Chapitre 39, par exemple, …Legal note
… ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement : … en a) et comme artificielles celles définies en b). Les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont … et artificielles s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression matières textiles . 2.‑ Les …Classification opinions
… aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus … de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte …Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, …
Explanatory notes
… tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques , enrobes ou fourres de décapants ou de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.91
… Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par …
Section XVIII
… INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; …
Explanatory notes
… Section XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. …
Explanatory notes
… à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. I.‑ APPAREILS … comprimé extérieure : compresseur, réservoirs, etc. ou même simplement à l'atmosphère, pour certains appareils … cas, d'un masque avec dispositif de vision, d'une embase métallique avec soupapes d'expiration et d'inspiration, d'un …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Explanatory notes
… 25.14 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en … par sciage ou autrement (par exemple, à l'aide d'un toron métallique) en blocs ou en plaques de forme carrée ou …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres …