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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
Classification opinions
… densité fixée sur un châssis en tubes, et équipés d'un ou deux sièges. Ils sont propulsés mécaniquement par un moteur … jusqu'à 200 kg de charge et atteindre une vitesse maximale d'environ 20 km/h. Ces véhicules sont conçus pour être … en s'amusant. Ils sont utilisés sous surveillance dans des lieux spécialement conçus pour effectuer des exercices en …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90
Classification opinions
… de matières plastiques revêtues, sur l'une ou sur les deux faces, d'une bande de cuir chromé n'ayant d'autre objet que de faciliter l'adhérence. Adoption : 1962 + 1964 … 1. Filets extrudés, en … mise sur des chaussures. Adoption : 1986 … 6. Classeur à anneaux (3cm x 13cm x 19cm), en feuille de matière …Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… Chapitre 62 Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que … à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑ Ce Chapitre ne comprend pas : …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en … à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑ Ce Chapitre ne comprend pas : …Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Notes. … métaux précieux. 2.- A) Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux …Legal note
… VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou … de pierres synthétiques ou reconstituées; ou b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux. 2.- A) Les n°s 71.13, 71.14 et 71.15 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux …Section X > Chapitre 48
Explanatory notes
… en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. 1.- Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme … p) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); q) les …Legal note
… Notes. 1.- Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme … p) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); q) les …Section IX > Chapitre 44
… Bois, charbon de bois et ouvrages en bois …
Explanatory notes
… Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des … exemple); p) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); q) les articles …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des … exemple); p) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); q) les articles …Section XV
… METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX …
Explanatory notes
… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les … et autres articles de la Section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens); h) les instruments et appareils de la …Section XX > Chapitre 96
Explanatory notes
… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les crayons pour … d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en … l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); m) les articles …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les crayons pour … d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en … l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); m) les articles …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et …