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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules …
Explanatory notes
… 84.80 ‑ Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules … matières plastiques 8480.10 ‑ Châssis de fonderie 8480.20 ‑ Plaques de fond pour moules 8480.30 ‑ Modèles pour moules …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus (+). - Simplement laminés à …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205 > 3205.00
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes …
Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. …
Explanatory notes
… simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. 2526.10 ‑ …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les …
Explanatory notes
… 33.04 ‑ Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les … pour manucures ou pédicures. 3304.10 - Produits de maquillage pour les lèvres 3304.20 ‑ Produits de maquillage …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour …
Explanatory notes
… couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scelles et autres accessoires pour … destinés à assurer l'inviolabilité des caisses, des paquets, des locaux, des wagons de chemins de fer ou autres …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). … Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 2516.20 ‑ Grès …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de …
Explanatory notes
… bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de … 4401.12 - - Autres que de conifères ‑ Bois en plaquettes ou en particules : 4401.21 - - De conifères … cotrets, souches et racines d'arbres. B) Les bois en plaquettes ou en particules , c'est‑à‑dire les bois réduits …Section XIV
… DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES …
Explanatory notes
… DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …