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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
Explanatory notes
… dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), …Section II > Chapitre 8 > Position 0804
… Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. …
Explanatory notes
… 08.04 ‑ Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs. … ‑ Dattes 0804.20 ‑ Figues 0804.30 ‑ Ananas 0804.40 ‑ Avocats 0804.50 ‑ Goyaves, mangues et mangoustans Au sens de …Section II > Chapitre 11 > Position 1105
… Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de …
Explanatory notes
… 11.05 ‑ Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de … de pommes de terre ( n° 11.08 ). c) Les succédanés de tapioca préparés à partir de fécules de pommes de terre ( …Section VI > Chapitre 28 > Position 2828 > 2828.10
… Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.93
… Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea) …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …
Explanatory notes
… (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. Entrent ici les … On classe également dans cette position les rotochutes ou appareils à voilure tournante, utilisés en … ainsi que les parties et accessoires de rotochutes. …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607 > 8607.30
… Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, …
Explanatory notes
… ou plusieurs groupes carboxyliques (–COOH) on a un acide monocarboxylique ou un acide polycarboxylique. Quand, dans … combinaison de ces halogènes ou groupes. 29.15 - Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés …