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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9
… Café, thé, maté et épices …
Explanatory notes
… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑ Les mélanges entre eux des … GENERALES Le présent Chapitre comprend : 1) Le café, le thé et le maté. 2) Un ensemble de produits riches en huiles … chapelure, dextrose, etc.). b) De colorants alimentaires (xanthophylle, par exemple). c) De produits ( synergistes ) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.1 > 2903.11
… Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle) …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
… Gravures, estampes et lithographies originales. …
Explanatory notes
… 97.02 ‑ Gravures, estampes et lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans … dans la présente position que les gravures, estampes et lithographies, anciennes ou modernes, qui ont été tirées … La technique du report, procédé utilisé par l’artiste lithographe qui dessine au préalable son sujet sur un papier …Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
… Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.15 ‑ Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. ‑ De fibres … ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5515.13 ‑ ‑ Mélangées … ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5515.22 ‑ ‑ Mélangées …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
Explanatory notes
… formes primaires. 3909.10 - Résines uréiques; résines de thiourée 3909.20 ‑ Résines mélaminiques ‑ … avec l'urée ou la thiourée (résines uréiques et résines thiouréiques), avec la mélamine (résines mélaminiques) ou … MDI polymérique » ou « poly(diisocyanate de diph é nylm é thane) » ) se présente sous une forme liquide, est …Section V > Chapitre 26 > Position 2612
… Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.12 ‑ Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés. 2612.10 ‑ Minerais d'uranium et leurs concentrés 2612.20 ‑ Minerais de thorium et leurs concentrés Les principaux minerais … , phosphate de thorium et de terres rares. b) La thorite, silicate hydraté de thorium. Sont exclus de la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.1 > 2920.11
… Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle parathion) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.4 > 2909.43
… Ethers monobutyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.4 > 2909.44
… Autres éthers monoalkyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4 > 2931.47
… Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl) méthyle et de méthyle …