WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à …
Explanatory notes
… 17.02 ‑ Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à … - ‑ Autres 1702.20 ‑ Sucre et sirop d'érable 1702.30 ‑ Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres …
Explanatory notes
… en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres … ou synthétique, aggloméré 6804.22 - - En autres abrasifs agglomérés ou en céramique 6804.23 - - En pierres naturelles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément. …
Explanatory notes
… compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément (+). 8415.10 - Des types conçus pour …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de … grossière (farine de tourteaux). Ils peuvent également être agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais …
Explanatory notes
… ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais … d’éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval ou de sanglier. 2) La corne de rhinocéros. 3) Les dents de … fanon ( barbes de fanons ). D) Les cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs. Les cornes de ce groupe peuvent …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de …
Explanatory notes
… pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de … la présente position ne comprend pas : a) Les boîtes à onglets et les outils utilisés dans les arts graphiques … les fausses‑équerres , les tés (simples ou articulés), les règles à tracer les courbes (pistolets), les règles non …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en …
Explanatory notes
… classeurs, attache‑lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en … attache‑lettres, les coins de lettres, les trombones , les onglets et cavaliers de signalisation pour fiches, les …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. …