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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. …
Explanatory notes
… 29.13 ‑ Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du n° 29.12. Ce sont des composés qui … radicaux contenus dans leurs molécules ( à l'exception de l'hydrogène de la fonction aldéhydique (-CHO)) par un ou plusieurs halogènes, groupes …Section I > Chapitre 3 > Position 0301
Explanatory notes
… poissons vivants : 0301.91 - ‑ Truites ( Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus … Cyprinus spp. , Carassius spp. , Ctenopharyngodon idellus , Hypophthalmichthys spp ., Cirrhinus spp ., Mylopharyngodon … piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ) 0301.94 - …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de …
Explanatory notes
… 25.22 - C haux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de … contenant très peu d'argile ou pas d'argile (chaux vive ou anhydre). Elle présente les caractères d'un oxyde de calcium … une quantité appréciable de chaux non combinée, qui peut s'éteindre en présence de l'eau. Est exclue de la présente …Section II > Chapitre 10 > Position 1008
Explanatory notes
… AUTRES CEREALES Font partie de ce groupe certaines céréales hybrides, notamment le triticale, qui est un croisement de blé et de seigle. ° ° ° Note explicative de sous-positions. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3906
Explanatory notes
… sous formes primaires. 3906.10 - Poly(méthacrylate de méthyle) 3906.90 ‑ Autres Par polymères acryliques , on … de l'acide acrylique ou de l'acide méthacrylique, de leurs sels ou esters, ou des aldéhydes, amides ou nitriles correspondants. Le …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils …
Explanatory notes
… 33.06 ‑ Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils … pour les dents. Il s'agit de substances ou de préparations utilisées avec une brosse à dents, destinées à nettoyer ou à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …
Explanatory notes
… 28.47 ‑ Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. Le … entre également dans la présente position. Le peroxyde d'hydrogène sert au blanchiment des textiles, des plumes, de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2928
… Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. …
Explanatory notes
… 29.28 - Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. Ne sont repris ici que les dérivés organiques … de l’hydroxylamine. L’hydrazine, l’hydroxylamine et leurs sels inorganiques relèvent du n° 28.25 . L’hydrazine (H 2 …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de …