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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
Explanatory notes
… et ses sels * . La saccharine est une poudre cristalline blanche, inodore, à saveur très sucrée; son sel … utilisés comme agents édulcorants, demeurent classés dans cette position quand ils sont présentés sous forme de … est obtenue par synthèse; elle se présente sous une forme cristalline, incolore et déliquescente. Parmi ses composés …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; … tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. …
Explanatory notes
… bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; … tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. 8308.10 ‑ Agrafes, … la tige sert à évaser le tube contre la paroi à maintenir, cette tige étant finalement coupée lorsque le rivet est …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par …
Explanatory notes
… 56.05 ‑ Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par … mince de métal (généralement d'aluminium), soit en une pellicule de matière plastique recouverte de poudre métallique, cette âme étant insérée par collage entre deux pellicules de …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
Explanatory notes
… bras , généralement en tissu caoutchouté ou comportant une feuille intermédiaire en caoutchouc (les dessous de bras … des n ° s 39.26 et 40.15 ). 2) Les bourrelets et épaulettes de soutien pour tailleurs , en ouate, en crin ou en effilochés, recouverts …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en …
Explanatory notes
… 61.04 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et …
Explanatory notes
… 34.05 ‑ Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carosseries, verre ou métaux, pâtes et … poudres et autres préparations à récurer 3405.90 ‑ Autres Cette position couvre les cirages et crèmes pour chaussures, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou …