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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. …
Explanatory notes
… 82.11 ‑ Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à …
Explanatory notes
… machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à … des marchandises déjà contenues dans des récipients, tels que bouteilles ou boîtes de conserves. 5) A … fait à des types de machines relevant d'autres positions, telles qu'instruments de pesage ( n° 84.23 ), machines pour …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1
… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des … n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes …
Explanatory notes
… 48.18 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des … n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le …
Explanatory notes
… à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le … particulier de l'air, exigé pour certaines fabrications : textiles, papiers, tabacs, produits alimentaires, etc. Ne … une inversion de l’écoulement du liquide frigorigène de telle sorte que la chaleur est libérée à l’intérieur du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), … niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, …
Explanatory notes
… présente position englobe un certain nombre d'appareils de terrassement, d'excavation ou de compactage du sol nommément … ou régulariser d'une manière plus précise les surfaces du terrain, même en talus, à l'aide d'une lame réglable et … un ensemble mécanique homogène et forment un seul corps, telles que les machines décapeuses sur chenilles, dans …Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …
Explanatory notes
… concentrats de protéines les préparations alimentaires non texturées contenant globalement (N x facteur de conversion) … de concentrats de protéines peuvent contenir des additifs tels que des arômes, des stabilisateurs, des conservateurs, …Classification opinions
… de protéines de farine de fèves de soja déshuilées , d’une teneur en protéines, calculée sur matière sèche, d’environ … thermique, mouture et tamisage. Le concentrat n’est pas texturé et peut être utilisé soit pour l’alimentation … ou boissons (5 grammes, 1 à 4 fois par jour). Il présente une odeur et un goût de vanille. Application des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil …
Explanatory notes
… projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même … de signaux de télévision, sans fonction d’affichage (tels que les récepteurs d’émissions de télévision … appareils récepteurs de télévision font appel à différentes technologies telles que celles des tubes cathodiques (CRT), …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, … par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. …