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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.1
… Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.9 > 2903.92
… Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.20
… Contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
… Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… et, d'autre part, un élément non métallique autre que l'oxygène ou l'hydrogène ( dérivés halogénés des éléments … du n° 29.03 . L'hexachlorobenzène (ISO) (C 6 Cl 6 ), l'octachloronaphtalène (C 10 Cl 8 ) et les autres chlorures … au n° 28.06 . 2) Oxydichlorure de sélénium . L'oxydichlorure de sélénium, généralement appelé chlorure de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi. …
Explanatory notes
… les produits du genre de ceux qui sont utilisés pour l'obtention directe d'images photographiques, et en … produits purs ne relèvent de la présente position que : 1°) Lorsqu'ils sont dosés, c'est-à-dire répartis uniformément en …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.12
… Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives …
Classification opinions
… 1. Explosif préparé , constitué de granulés denses et très purs … de l'ANFO (Ammonium Nitrate Fuel Oil) utilisé pour les explosifs à usage civil (mines ou chantiers de travaux … de calcium/magnésium (0,0125 %), des sulfates (0,4 %), des chlorures (0,014 %) et des matières organiques (6 %), et que …Section VI > Chapitre 28 > Position 2829
… Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates …
Explanatory notes
… 28.29 ‑ Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates … ce dernier se présente en solution saturée comme un liquide lourd (densité 2,6), utilisé pour la séparation par …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.5
… ou des perfluorocarbures (PFC) mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) …