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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de … pour le transport des viandes, des fruits, etc. 5) Les cargos de tous genres (autres que les bateaux‑citernes et … porte‑conteneurs, les navires rouliers, les navires porte‑barges (ou porte-chalands), par exemple. 6) Les chalands, …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y …
Explanatory notes
… ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt , y … traitant les résidus de l'affinage du cuivre, du nickel, de l'argent, etc. Le cobalt est un métal blanc argent, plus dur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; …
Explanatory notes
… 38.14 ‑ Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; … une position plus spécifique, les solvants et les diluants organiques (même contenant en poids 70 % ou plus d'huile de … de goudron de bois ( n° 38.07 ) et les solvants composites inorganiques ( n° 38.24 , généralement). b) Les …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …
Explanatory notes
… produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). 9207.10 ‑ … position qui portent, selon le cas, les noms de pianos, orgues, accordéons, carillons, etc., électromagnétiques, … reproduisent simultanément plusieurs sons (c'est le cas des orgues de l'espèce). Certains peuvent être, au surplus, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures …
Explanatory notes
… 86.05 ‑ Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures … de voitures pour voies ferrées ou similaires, dépourvues d'organes moteurs et dont la plupart présentent la … pour le logement du personnel des chemins de fer. 6) Les fourgons à bagages et les voitures‑fourgons (voitures …Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.20 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). ‑ Simplement …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni …
Explanatory notes
… laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni … un motif à ligne courbe (sinusoïdal, par exemple). La largeur des produits de l’espèce ondulés doit s’entendre de leur largeur utile, c’est-à-dire à l’état non déployés. Sont …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). - En aciers …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant …