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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42
… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants …
Explanatory notes
… Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants … en boyaux Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y …Legal note
… Notes. 1.- Au sens du présent Chapitre, le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y … (n° 71.17); h) les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.4 > 5402.44
… D'élastomères …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5404 > 5404.1 > 5404.11
… D'élastomères …
Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non …
Explanatory notes
… Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non … du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.- Aux fins du n° 04.05 : … du lactosérum, c'est‑à‑dire du lactosérum dont on a éliminé totalement ou partiellement le lactose, les …Legal note
… du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. 3.- Aux fins du n° 04.05 : a) Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre « recombiné » … du lactosérum, c'est‑à‑dire du lactosérum dont on a éliminé totalement ou partiellement le lactose, les …Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de …
Explanatory notes
… et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de … en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains … fonte, fer ou acier du n° 73.02; c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de …Legal note
… en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains … fonte, fer ou acier du n° 73.02; c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de … à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de …Section VIII
… PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS …
Explanatory notes
… Section VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du …
Explanatory notes
… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères … et des régulateurs (saccharose, urée, par exemple). De telles additions ne doivent pas rendre le produit apte à des … végétale, animale ou microbienne d'un poids moléculaire élevé, convenant pour la fabrication de matières plastiques. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.9 > 8413.92
… D'élévateurs à liquides …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.30
… Compteurs d'électricité …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux …