Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2703
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. …
Explanatory notes
… 27.03 ‑ Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. … généralement légère et fibreuse. Cette position couvre toutes les espèces de tourbes, qu'elles soient séchées ou agglomérées et utilisées …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21
… D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes …
Classification opinions
… à moteur à quatre roues motrices, propulsé par un moteur à piston à allumage par compression d'une cylindrée de 2.779 … séparée, montée sur un châssis distinct. La capacité totale de chargement (personnes, chauffeur inclus, et … La finition de l'intérieur est soignée avec des sièges capitonnés munis d'appuis-tête et des parois décoratives, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92
… Autres qu'en bonneterie, de coton …
Classification opinions
… matelassé confectionné à partir d'un tissu de coton , de forme rectangulaire (76 cm x 63 cm), constitué … fixée par piqûre entre deux couches de matières textiles de coton. Les faces avant et arrière sont assemblées de façon à …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603
… Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. …
Explanatory notes
… 86.03 - Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. 8603.10 - A source … basé sur l'accumulation d'énergie cinétique dans un volant tournant à grande vitesse qui, à l'aide d'un générateur …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi conducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en …
Explanatory notes
… 85.41 ‑ Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi‑conducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules … de leur fonction, à savoir la conversion de tout type de phénomène physique ou chimique ou une action en …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles …
Explanatory notes
… reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Classification opinions
… décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … 3. Véhicule automobile à dix places , équipé d'un moteur à allumage par … conçues pour le transport de deux personnes chacune, sont capitonnées de la même manière et revêtues du même tissu que les deux sièges avant. Tous les sièges sont munis de ceintures de sécurité ou de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458
… Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par …
Explanatory notes
… 84.58 - Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par … elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. La présente position …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, … cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et … en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de …
Explanatory notes
… ‑ Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte‑documents, serviettes, … en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de … repris dans la première partie du libellé peuvent être en toutes matières. Dans cette première partie, l'expression …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10
… Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte …