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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). La présente position comprend les déchets de … la schappe, en particulier les blazes, frisons, pelettes, effilochés et déchets du tissage. D) La schappe. La … les fibres résiduelles du cardage de la bourrette. G) Les effilochés. Ils sont obtenus par effilochage de chiffons ou …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. …
Explanatory notes
… de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés . 5703.10 ‑ De laine ou de … de sol touffetés, c'est‑à‑dire les produits à boucles ou à touffes obtenus sur les machines à touffeter qui insèrent, à l'aide d'un système d'aiguilles et …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ … à l'aide de solvants ou par pression. L'huile filtrée et raffinée est notamment utilisée comme huile pour la cuisine …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. …
Explanatory notes
… à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter. - Métiers à bonneterie … la passementerie, les tresses, le filet, les surfaces touffetées, ainsi qu'à exécuter le guipage de mèches ou de … Les métiers à bonneterie circulaires , qui tricotent une étoffe tubulaire ou bien entièrement ou partiellement en …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.07 ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1507.10 ‑ … obtenue à partir de l'huile de soja brute au cours de son raffinage, est à classer dans le n° 29.23 . ° ° ° Note …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés) . 5505.10 ‑ De fibres synthétiques 5505.20 ‑ De … les fils plus ou moins défibrés ou les fibres obtenues par effilochage de chiffons, de déchets de fils, etc. Tous les déchets repris …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur …
Explanatory notes
… 60.05 - Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur … 6005.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente … Considérations générales du présent Chapitre, partie A), chiffre II). La bonneterie-chaîne peut se présenter sous …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes …
Explanatory notes
… 65.04 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes … position couvre essentiellement les chapeaux et autres coiffures réalisées au moyen des cloches du n° 65.02, à la … (enduction avec un vernis, etc.) ou être garnis (d'une coiffe ou d'un cuir intérieurs, d'un ruban extérieur dit …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, …
Explanatory notes
… 70.04 - Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, … position ne couvre que le verre obtenu par étirage ou soufflage, ce verre devant être du verre brut, en feuilles … réfléchissante ou non réfléchissante. Le verre étiré ou soufflé est le plus souvent utilisé dans l'état où il a été …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à …